Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.
En ceci, elles paraissent fondamentalement differentes des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent les orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans J’ai realite, les trucs seront beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de risques concernant le cadre territorial.
Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Notre modele simple
Au systeme administratif francais, la commune est le modele de base qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, nos adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.
Les interferences entre les 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.
Paralli?lement i cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent gui?re tres nette.
1.1. Notre pouvoir politique
Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite une municipalite.
- Maire : dispose d’un i?tre capable de dans 4 domaines principaux :
Il semble d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…
Il est aussi delegataire du conseil municipal : Il est Par exemple des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Cela a des pouvoirs propres puisqu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il reste OPJ).
- Les adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela est en mesure de parfois poser deux problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il peut disposer d’une delegation dans un domaine, et cela n’implique pas Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, il est reconnu tel un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.
Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et myladyboydate des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.
L’elu « chef de service » reste une situation particulierement difficile a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de toutes les decisions qui relevent en responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.
Notre scrutin actuel n’est nullement favorable a J’ai representation en minorite au coeur du conseil municipal.
- Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est Prenons un exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique par le fait que le nouvel arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance en personnes en place.
Structure legere, totalement politique et gui?re administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.
1.2. Le pouvoir administratif
Mes cadres doivent informer les elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes paraissent evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.