Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.
En ce qui, elles seront fondamentalement differentes des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres sont tres clairs. Les elus determinent nos orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans la realite, les choses sont beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.
Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Le modele simple
Au systeme administratif francais, la commune reste le modele d’origine qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, nos adjoints au maire https://datingmentor.org/fr/pink-cupid-review/ et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.
Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.
En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement jamais tres nette.
1.1. Le pouvoir politique
Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’une municipalite.
- Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :
Cela reste d’abord l’executif de la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…
Il semble aussi delegataire du conseil municipal : Il est Par exemple des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Il a des pouvoirs propres car il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, etant donne qu’il reste OPJ).
- Les adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca pourra desfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela va jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Il semble reconnu comme votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.
Theoriquement, il n’est cependant jamais le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres fort. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre la place du chef de service.
L’elu « chef de service » est une situation particulierement ardu a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de le role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de toutes les decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.
Le scrutin actuel n’est jamais favorable a J’ai representation d’une minorite i l’interieur du conseil municipal.
- Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est comme la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique par le fait que le nouvel arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance dans les personnes en place.
Structure legere, completement politique et nullement administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.